Mentions légales
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site cantadis-choeur-hommes.fr, accessible à l’adresse https://cantadis-choeur-hommes.fr/, de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son exploitation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site cantadis-choeur-hommes.fr est édité par CANTADIS, association loi de 1901.
L’association est immatriculée sous le numéro SIREN 431 390 939
L’éditeur peut être contacté à l’adresse e-mail suivante : cantadis.toulon@gmail.com, ou par téléphone au 06 07 47 37 11.
Le directeur ou la directrice de la publication est Jean-Jacques BLANCHET, président du chœur d’hommes CANTADIS.
2. Hébergeur du site
Le site cantadis-choeur-hommes.fr est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
L’hébergeur peut être contacté par téléphone au 1007 (ou +33 9 72 10 10 07) ou via son site internet à l’adresse suivante : www.ovhcloud.com
3. Accès au site
Le site cantadis-choeur-hommes.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’accès au site de manière continue. Toutefois, l’accès au site peut être interrompu, suspendu ou limité à tout moment, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, de dysfonctionnement technique, de force majeure ou de tout événement indépendant de la volonté de l’éditeur.
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4. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, dénaturation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable du président de CANTADIS, est interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses contenus pourra entraîner la mise en œuvre de poursuites.
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9. Droit applicable
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En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
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10. Contact
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